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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL FRANCE
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MANHATTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANHATTAN
ESTEREL FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539874
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque MANHATTAN

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANHATTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL FRANCE domicilié(e) ROUTE DE RENNES,53100 MAYENNE (dossier no 2266894) - 53100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 651 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2266894) - 75847 - France.

La marque MANHATTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANHATTAN est expirée depuis le 12 octobre 2014.

ESTEREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEREL CARAVANES , CARAFRANCE , RIGIPLI , ESTEREL


ESTEREL FRANCE Société par actions simplifiée - ROUTE DE RENNES,53100 MAYENNE (dossier no 2266894) - 53100 - France - SIREN 390651164


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2266894) - 75847 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392270 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266894 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 11 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622483 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-11

Véhicules, auto-caravanes